Acuerdo del Estudiante {{ X }} h/semana
1. Rendez-vous et Programme
1.1 Cet accord confirme la désignation de Learning English Today Plus
(Ci-après dénommé «LET») comme l'école, l'académie ou l'organisation pour
{{ Nom Complet }}
(Ci-après dénommé «l'étudiant ou le participant» dans l'Union Européenne) pour effectuer les services convenus d'enseignement EN/FR/ES/GE, dont les détails sont indiqués conformément aux termes de cet Accord.
2. Début et Durée de l'Accord
2.1 Cet accord commencera le {{ date }} et aura une durée de {{ X }} mois (x semaines), et sera automatiquement renouvelé chaque mois à moins qu'il ne soit résilié plus tôt en vertu de la disposition de la clause 8 de l'Accord. Après cette période, il restera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié en vertu de la disposition de la clause 8.
2.2 Cet accord, dûment signé et après réception du paiement, créditera le compte de l'Étudiant avec {{ hours }}h/semaine sous forme de cours de (55 minutes) pour apprendre la langue EN/FR/ES/GE pendant la période mentionnée dans la clause 2.1.
3. Obligations de LET
LET convient avec l'Étudiant pendant la durée de cet Accord :
a) à tout moment de fournir, protéger et prévoir les intérêts de l'Étudiant.
b) à tout moment de fournir un service de haute qualité et fiable à l'Étudiant.
c) dans tous les cas agir de manière professionnelle et loyale envers le programme fourni à l'Étudiant.
d) participer pleinement au développement de l'Étudiant en fournissant une éducation adéquate.
e) élaborer, concevoir et distribuer des matériaux de qualité à l'avance à l'Étudiant pour suivre les cours (disponibles sur notre site web via le compte individuel de l'Étudiant).
f) fournir une évaluation de niveau pour chaque nouvel Étudiant selon le standard de LET sous forme de test gratuit de 30 minutes (pour les cours particuliers) et une évaluation de niveau de 10/15 minutes (pour les cours collectifs).
g) fournir aux Étudiants un accès à Google Drive via le site web de LET pour accéder facilement à tout le contenu des cours (après et pendant le cours).
h) en tout état de cause, lorsque cet accord est dûment signé et le cours complètement payé, il n'y aura aucune possibilité de remboursement en aucune circonstance.
i) la reprogrammation des cours sans frais sera tolérée jusqu'à un maximum de {{ hours }} cours par mois calendaire, totalisant un maximum de {{ hours X months }} cours pour la période de cet accord.
j) la reprogrammation devra être effectuée à tout moment souhaité par l'Étudiant jusqu'à 24 heures avant le début du cours et conformément à l'engagement dûment signé dans cet accord.
k) en tout état de cause, si les cours reprogrammés ne sont pas pris dans le mois spécifique, le nombre total de cours possibles à reprogrammer ne sera pas affecté, donc un maximum de {{ hours X months }} cours restera possible uniquement pendant la période de cet accord.
l) en tout état de cause, LET fournira des possibilités de reprogrammation de cours après que le nombre total de cours convenus soit épuisé pour une redevance de 5 € par cours à reprogrammer.
m) en tout état de cause, si le professeur assigné ne peut pas fournir le service en raison de raisons internes ou de circonstances imprévues, LET tentera de fournir un professeur de remplacement chaque fois que cela sera possible.
n) en tout état de cause, LET traitera de manière juste et égale chaque Étudiant en relation avec cet accord.
4. Obligations de l'Étudiant
4.1 L'Étudiant convient avec LET pendant la durée de cet Accord :
a) de fournir les informations et documents corrects demandés par LET pour compléter l'inscription de l'Étudiant au programme.
b) d'offrir un minimum de 3 options sous forme de jours et heures pour les cours.
c) d'accepter de passer une évaluation de niveau avant toute réservation de cours.
d) de ne pas manquer les cours réservés préalablement sans une excuse raisonnable, sauf en cas de circonstance imprévue (une preuve de cet événement imprévu pourrait être demandée).
e) de notifier LET de l'annulation de la participation au moins 24 heures avant un cours programmé; sinon, le paiement pour ce créneau sera perdu et non remboursable.
f) de se présenter à l'heure en classe ou au plus tard 15 minutes après le début du cours. Sinon, l'accès sera refusé par le professeur et le cours sera compté comme pris, le paiement sera perdu et le cours ne sera ni reprogrammé ni remboursé.
g) en tout état de cause, si l'Étudiant arrive en retard au cours, mais pas plus tard que 15 minutes après le début du cours programmé, le cours lui-même ne sera pas prolongé au-delà de l'heure de fin programmée en aucune circonstance, donc le temps restant maximum dans ce cas sera de 40 minutes d'enseignement.
h) de suivre les instructions du professeur pendant les cours concernant les tâches requises et au maximum des capacités de l'Étudiant.
i) de travailler dans un environnement mutuel et réciproque en respectant les autres participants; et
j) d'encourager, d'inclure et de permettre aux autres Étudiants de participer de manière égale au cours.
k) de se connecter au compte de l'Étudiant via le site web de LET pour accéder au lien du cours et à tout matériel et contenu nécessaire pour suivre l'enseignement programmé.
l) en tout état de cause, l'Étudiant accepte d'avoir un professeur de remplacement dans le cas mentionné dans la clause 3.1.m.
m) d'être responsable de son propre environnement de classe avec ce qui suit :
- avoir un dispositif fiable tel qu'un ordinateur, un portable ou une tablette pour lui permettre de suivre les cours dans un bon environnement (un minimum requis). Le téléphone pourrait être accepté comme dispositif d'urgence mais ne peut pas être utilisé régulièrement. Le dispositif doit avoir une caméra et un microphone de bonne qualité.
- avoir une connexion internet fiable.
- avoir un environnement calme.
n) en tout état de cause, si les exigences de la classe établies dans la clause 4.1.m ne sont pas respectées, l'Étudiant accepte que le professeur puisse refuser l'entrée en classe.
5. Approbation par l'Étudiant
5.1 L'expression "Approbation Écrite" dans cet accord se référera à l'approbation écrite de la part de l'Étudiant.
5.2 L'Étudiant devra notifier LET par écrit de tout changement survenant pendant la durée de l'Accord.
5.3 LET ne sera pas responsable de tout retard ou annulation dans la prestation du service résultant de l'indisponibilité de facteurs externes tels que les performances Internet de l'Étudiant et des professeurs, et/ou des systèmes de vidéoconférence défectueux.
6. Frais à Payer
6.1 Les frais de service administratif, hors TVA, et basés sur la gestion des bases de données et le temps administratif dans l'UE, seront facturés à un tarif forfaitaire en un seul paiement de 25€.
6.2 Les frais de service opérationnel, hors TVA, sont de X€ par heure (55 minutes) basés sur une session d'apprentissage de langue d'1 heure avec un professeur natif, qualifié et expérimenté, sous-traité par LET, dans le but d'enseigner EN/FR/ES/GE comme langue étrangère. Le tarif selon le service précédent est {{ fee }} pour le Paiement Mensuel - Sans engagement / Forfait 1 – Engagement de 3 mois / Forfait 2 – Engagement de 6 mois / Forfait 3 – Engagement de 12 mois (x semaines) {{ hours }}h/semaine achetées via le site web de LET.
7. Conditions de Paiement
7.1 Les frais de service administratif de 25 € seront facturés via le site web de LET ou par email et devront être payés en totalité avant l'inscription.
7.2 Les premiers frais de service opérationnel pour un minimum de {{ total hours }} cours complets seront facturés par email et/ou via le site web de LET et devront être payés avant l'inscription et en même temps que les frais de service administratif.
7.3 Cette approbation écrite doit être signée, et le paiement minimum doit être effectué en totalité par le participant pour permettre le début du programme.
8. Résiliation
8.1 Cet Accord peut être résilié par l'Étudiant à tout moment après la période initiale de trois mois (et si un tel événement se produit dans les plans de plus de 3 mois, aucun remboursement ne sera disponible).
8.2 Si l'Étudiant ne réalise pas les paiements conformément à la clause 6.2 de cet Accord, l'Étudiant n'aura pas accès à la classe jusqu'à ce que ces paiements soient effectués. Si l'Étudiant ne remédie pas à ce manquement dans les 14 jours suivant la notification écrite, LET aura le droit de résilier immédiatement l'Accord par notification écrite à cet effet.
8.3 Cet Accord peut être résilié par LET à tout moment sans préavis si le participant ne respecte pas les clauses 4.1 d-e-f.
8.4 Chacune des parties peut résilier l'Accord immédiatement par notification écrite à l'autre en cas de :
a) tout manquement substantiel à l'Accord par l'une des parties, manquement qui ne serait pas remédié
(s'il est possible de remédier dans le délai imparti dans la clause 8.2).
b) toute circonstance imprévue rendant l'une des parties insolvable.
9. Légalement
9.1 Cet accord ne peut être argumenté et/ou contesté que sous la Loi et les Régulations du Royaume-Uni.
9.2 Cet accord est exclusif au nommé précédent, dont la mission a été décrite et établie dans ce document. Les services convenus préalablement avec l'Étudiant ne peuvent être fournis qu'à lui/elle, pour son propre bénéfice, sinon, des actions légales pourraient être engagées sous la Loi et les Régulations du Royaume-Uni.
10. Loi sur la Protection des Données 2018
a) Notre engagement envers vous
LET s'engage à protéger votre vie privée et à garantir que vos données et informations personnelles, telles que requises par notre administration, soient entièrement sécurisées. Une fois que les informations sont dans notre système, elles ne sont accessibles qu'au personnel autorisé de LET. Nous appliquons strictement nos politiques de confidentialité avec nos employés et toute violation de cette politique entraînera la résiliation immédiate de "l'Accord" signé avec eux. LET ne partagera aucune de vos données ou informations privées avec aucune organisation.
b) Comment nous utilisons vos informations personnelles
Vos informations personnelles seront utilisées uniquement pour la fourniture des produits et services demandés. Cela inclut l'utilisation des informations pour compléter les transactions ou communiquer avec vous. Les numéros de cartes de crédit, IBAN ou informations de PayPal sont utilisés uniquement pour le traitement des paiements et ne sont utilisés à aucune autre fin.